Logo
Image
Mentions Légales

Les présentes conditions d’utilisations s’appliquent à tous les utilisateurs du site internet : https://www.terresdelouest.com

EDITEUR DU SITE

Le site a été conçu par la Société CIRRUSWARE, immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numéro 795 375 229, dont le siège social est situé au 3 rue Ariane - 33700 Mérignac.

Numéro de téléphone : 05 40 12 12 60 - Adresse mail : contact@cirrusware.net

HÉBERGEMENT

L’hébergement du site est assuré par la société LWS

DIRECTION DE LA PUBLICATION

Monsieur Sébastien BIGOT, Directeur Général de la Coopérative TERRES DE L’OUEST.

ACCES ET UTILISATION SITE INTERNET

Le site internet est accessible 7 jours sur 7 et 24 heure sur 24 et permet à toutes personnes d’accéder aux informations relatives à la Coopérative TERRES DE L’OUEST et ses activités. En accédant au présent site et aux informations qu’il contient, l’utilisateur déclare avoir pris connaissance des présentes informations et s’engage à les respecter avant la visite du site.

La Coopérative s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires afin d’assurer au mieux l’accès au site internet. Toutefois, aucune garantie n’est donnée de continuité du service et ni la Coopérative TERRES DE L’OUEST ni CIRRUSWARE ne pourront voir leur responsabilité engagée en cas d’impossibilité temporaire d’accéder en tout ou partie au site internet et aucune indemnité ne sera versée dans cette hypothèse.

La Coopérative se réserve le droit de cesser, sans préavis, sans indemnité et à son entière discrétion, à titre définitif ou provisoire, de fournir le présent site internet.

L’accès au présent site internet est gratuit, les frais d’opérateur et matériel sont à la charge de l’utilisateur.

Les mentions légales peuvent être mise à jour à tout moment et s’imposent à l’utilisateur qui doit les consulter régulièrement.

COOKIES

Lors de votre visite sur notre site, nous sommes susceptibles d’implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie est un petit bloc de données envoyé à votre navigateur par un serveur web et stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Le cookie ne nous permet pas de vous identifier personnellement. De manière générale, il nous permet d’enregistrer des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. Vous pouvez naturellement vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur à partir des « Options » ou « Préférences » de celui-ci. Vous pouvez également supprimer les cookies à tout moment et individuellement en vous rapportant au manuel d’utilisation de votre ordinateur.

LIENS HYPERTEXTES

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site https://www.terresdelouest.com nécessite une autorisation préalable écrite. Faites votre demande à : contact@terresdelouest.fr. La coopérative Terres de l’Ouest ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du site http://www.terresdelouest.com, et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le présent site est la propriété de Terres de l’Ouest, société coopérative agricole immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Quimper sous le numéro 777 629 981, dont le siège social est Rond-Point Jérôme Jeannes 29140 ROSPORDEN, qui en est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Terres de l’Ouest ou de tiers ayant autorisé la société à les utiliser.

La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

CREDITS PHOTOS

 © Adobe Stock

DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence du tribunal de Quimper, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique prévue par la loi ou tout autre texte règlementaire.

© 2022 Terres de l'Ouest – Tous droits réservés